24 mars 2005

Le grand retour de l'affaire Juppé 

Plutôt trois petits tours et puis s'en va, en fait. Comme s'en rappellent certainement les lecteurs historiques de ce blog (et ceux qui lisent Eolas et Paxatagore), l'arrêt de la cour d'appel de Versailles sur l'affaire Juppé avait suscité quelques remous dans le petit monde des juristes, certains s'interrogeant sur la compatibilité du jugement avec la jurisprudence de la Cour de cassation. Le Canard Enchaîné avait repris cette analyse, suivi quelques semaines plus tard par Le Monde.

Précisons qu'à l'époque tant Paxatagore qu'Eolas avaient fait part de leur scepticisme quant à l'illégalité supposée de l'arrêt versaillais, en déployant un argumentaire aussi solide que difficilement pénétrable pour le commun des justiciables. Restait à soumettre les arguments opposés des deux camps à l'appréciation souveraine du juge. Ce qui a été fait, par 8 électeurs bordelais, qui ont contesté devant leur juridiction compétente la radiation d'Alain Juppé des listes électorales pour un an, alors que, selon la thèse Canard, l'ancien premier ministre aurait dû en prendre pour 5 ans.

Les juges bordelais ont rendu leur jugement aujourd'hui etil faut bien constater que la victoire du clan Eolas-Paxatagore est totale :
Le tribunal d'instance de Bordeaux a débouté huit électeurs bordelais qui demandaient d'appliquer à l'encontre d'Alain Juppé une inéligibilité de cinq ans prévue selon eux par le code électoral.

Dans sa décision, le tribunal a indiqué que le juge compétent pour examiner la requête "ne peut faire abstraction des décisions de justice et notamment dans ce cas d'espèce, l'arrêt de la cour d'appel de Versailles".

Un des plaignants a décidé de se fourvoyer pourvoir en cassation, ce qui fait que l'affaire n'est pas totalement terminée. Et il reste aussi, ce me semble, le pourvoi en cassation de Casetta sur l'arrêt de Versailles lui-même, mais on voit toujours mal comment il pourrait remettre en cause la décision initiale concernant Al1Jup. Qui pourra donc dormir tranquille et continuer à régaler la blogosphère de ses analyses éclairées sur l'actualité.
Mis en ligne par Emmanuel à 20:37 | Lien permanent |